Mentions légales

PHOTON LINES SAS SITE DÉDIÉ RECHERCHE

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) | Capital social : 76 300 euros (€)

RCS : 434 961 512

Siège Social : Le Black – 10 avenue des Touches  – 35740 Pacé – France

Tel : +33 (0)2 22 91 11 30 | E-mail : info@photonlines.com

Date de mise en ligne : 06/03/2016

Directeur de la publication : Florine Geffroy, Responsable Marketing & Communication Photon Lines SAS

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : Photon Lines SAS

Création du site et Développement :

Nature Digitale – Agence Web – Création de sites Internet et Référencement Naturel

Nature Digitale
LA GRANDE HERBELIERE 14350 SOULEUVRE EN BOCAGE
Egalement présent à l’espace entreprise à Combourg
ZA Moulin Madame, 1 All. de Lohon, 35270 Combourg
Tél : 02 19 00 16 45

Responsable du site : Matthieu Guillotte

Hébergeur :
OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Photon Lines SAS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Le site www.photonlines-recherche.fr comprend des liens redirigeant vers des sites Web externes non contrôlés par Photon Lines SAS. De ce fait, Photon Lines SAS ne pourra être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne pourra encourir aucune responsabilité relativement à leur contenu, aux publicités, produits ou services, ni relativement à tout matériel disponible à partir des sources externes en question. En outre, Photon Lines SAS ne pourra être rendu responsable d’aucun dommage lié à l’utilisation de ces contenus, des biens ou services disponibles sur ces sites, ou du crédit qui leur est accordé.

UTILISATION DES COOKIES

Le site www.photonlines-recherche.fr sauvegarde des informations relatives aux visiteurs (Appareil utilisé, navigateur utilisé, lieu de connexion…), à leur navigation sur le site et à la fréquence des visites. Ces informations ne contiennent, toutefois, aucune information personnelle.

Vous pouvez refuser la mise en œuvre de ces cookies via les options de votre navigateur internet. Pour plus d’informations sur le sujet, n’hésitez pas à visiter le site de la CNIL. (http://www.cnil.fr/)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments (textes, images et vidéos) du site www.photonlines-recherche.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Photon Lines SAS ou de ses fournisseurs ou de leurs auteurs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou une partie de quelconque des éléments diffusés sur ce site. Certaines diffusions peuvent être autorisées dans le cas d’un accord préalable avec Photon Lines SAS et sous aucune autre condition.

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Photon Lines SAS sur le site www.photonlines-recherche.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.